Jean-Marie Descamps

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marie Descamps
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
5 octobre 2006
avocat général près la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000000269415(source JORF)
admission
21 Avril 200621/04/2006
De: Jean-Marie Descamps
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Marie Descamps
procureur de la République
Objet:
au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000738588(source JORF)
élévation
20 Octobre 199520/10/1995
De: Jean-Marie Descamps
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Remplace:M. Girard
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Descamps (Jean-Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
3e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.